Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL DE LA BASTIDE
Monsieur Louis MOUCHARD

Numéro de dépôt :
1099333
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MIEL DE LA BASTIDE

Déposée le 8 juin 1979 par monsieur Louis MOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIEL DE LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis MOUCHARD domicilié(e) 06370 MOUANS SARTOUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque MIEL DE LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MIEL DE LA BASTIDE est expirée depuis le 8 juin 1989.

Louis MOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : REXAPOLLEN , GIL PEIRAN , REXAROM , REXAGEL , ROMANCE


Monsieur Louis MOUCHARD - 06370 MOUANS SARTOUX. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Miels et préparations alimentaires à base de miel.